Entre la Société Ateliers Noma, 88 rue Vannerie – 21000 Dijon au Capital Social de 2000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon, sous le numéro SIRET 853048395 00018 représentée par Morgane Dourneau et Natacha Dourneau dûment habilité aux fins des présentes.
La société peut être jointe par email à l’adresse suivante : at**********@***il.com.
Ci-après le « Vendeur » ou la « Société », d’une part, et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client » d’autre part.

Ateliers Noma est un atelier-boutique qui propose à la vente des produits en céramique et maroquinerie, ainsi que des ateliers créatifs de céramique, maroquinerie, linogravure et autres loisirs créatifs. La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site www.ateliersnoma.com. Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de Produits et de Services proposés par le Vendeur.

Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans restriction ni réserve. Ateliers Noma se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes conditions générales de vente, qui seront applicables à toute réservation faite après la date de modification.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, ou Services effectuées au travers du site Internet de la Société et dans la boutique située à Dijon et sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. 

Les prix des produits et services vendus sur le site Internet de Ateliers Noma sont librement fixés et indiqués en euros toutes taxes comprises. En cliquant sur le produit ou le service (événement) choisi, celui-ci est ajouté à son panier. En validant son panier, le client est redirigé et pourra alors payer avec une carte bancaire.

Les frais de port seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir.

Ateliers Noma s’engage à honorer la commande du client dans la limite des stocks de produits ou de places disponibles, à défaut, le Vendeur en informe le Client. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les pages de ventes des produits. Les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué) : les cartes cadeaux et cartes de cours sont nominatives. Seul l’acheteur ou le bénéficiaire de la carte peut bénéficier des tarifs dégressifs correspondant aux cartes de cours de 2h de poterie. Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.

Les achats de cartes cadeau ou de cartes de cours et ateliers ne sont pas échangeable contre des produits de la boutique.

Les bons cadeaux achetés en ligne et en boutique ont une durée de validité de six mois à compté de la date d’achat du produit.

Les réservations d’ateliers sont fermes et définitives. Toutefois, la réservation d’un cours de 2h est modifiable jusqu’à 15 jours francs avant la date prévue et jusqu’à 28 jours francs pour un stage de 3h.

Toute modification de réservation doit se faire sur le site internet. Si la modification concerne une réservation faite avec une carte cadeau ou une carte de cours, un délais de 2 à 7 jours (hors weekends et fermeture pour congés) est nécessaire pour que la carte soit créditée de la valeur de l’atelier annulé.

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande. Certains produits nécessitent un délai de fabrication pouvant aller jusqu’à 10 semaines. Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks de matières premières disponibles chez nos fournisseurs. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement bancaire. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

L’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Le droit de rétractation n’est pas exerçable dans les cas suivants : commande de produits sur mesure et réservation d’ateliers à une date période ou sur période déterminée.

Vous serez informé, le cas échéant, de l’éventuelle annulation de l’événement, de son report ou de sa modification substantielle par Le vendeur.

Le retour est à aux frais et risques du Client et les produits doivent être retournés dans leur état d’origine (neuf et dans leur emballage). Dans le cas contraire, les articles ne seront ni repris, ni remboursés, ni échangés. Dès lors que le client a exercé son droit de rétractation dans le délai imparti et dans le respect des conditions fixées, le Vendeur s’engage à lui rembourser dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé, la totalité des sommes versées, à l’exception des frais d’envoi et de retour.

Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits. Le Vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée. La demande de remboursement doit s’effectuer en contactant le Veneur par email ou par lettre simple. Le Vendeur rappelle que le consommateur : – dispose d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du Vendeur – qu’il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par les dispositions susmentionnées. Apparemment défectueux ou ne correspondant – qu’il est dispensé d’apporter la preuve l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. – que, sauf biens d’occasion, ce délai sera porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016 – que le consommateur peut également faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

Conformément au règlement européen en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour l’exécution du présent contrat.

La création d’un espace personnel est obligatoire pour réserver vos ateliers.

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Les ateliers impliquent la participation active du client. Ce dernier accepte de se montrer vigilant et de se soumettre aux consignes qui lui sont données par ateliers Noma pour le bon déroulement de la session. Le vendeur ne pourra pas être tenu responsable des dommages causés à la personne du client ou à ses biens lors des ateliers et ne pourra pas être tenu responsable de tout dommage ou perte des objets et effets personnels apportés par le client. Le client accepte que le vendeur puisse utiliser les coordonnées saisies lors de la réservation pour lui fournir des informations supplémentaires concernant un événement pour lequel le client a réservé des places, ou l’informer d’une modification de date, d’horaire ou de lieu et le tenir informé de la marche à suivre.

Un retard du client jusqu’à 5 minutes après le début de l’événement est toléré. En cas de retard du client plus de 5 minutes après l’heure prévue, sa participation pourra être refusée par ateliers Noma afin de ne pas gêner le bon déroulé de l’événement, et cela sans remboursement du prix du billet.

Les lavabos et le matériel sont à disposition. N’hésitez pas à vous adresser au personnel si besoin. Chacun s’engage à respecter les lieux et le matériel, ainsi que les autres utilisateurs. Chacun est invité à laisser l’espace propre lors de son départ. Le temps de rangement et de nettoyage des outils et de l’espace de travail est inclus dans la durée de la session.

Une marche se situe à l’entrée de l’atelier. Vous pouvez utiliser la sonnette située à droite de la porte d’entrée si vous avez besoin d’aide pour entrer.

Certains ateliers se déroulent dans notre cave voutée, des escaliers seront à descendre. Vous pouvez nous contacter avant toute réservation pour vous assurer du lieu de la session souhaitée.